Rappels concernant l’utilisation du minibus et du bateau du club
Article mis en ligne le 2 septembre 2017
dernière modification le 3 septembre 2017

par Sébastien M.
logo imprimer

Bonjour à tous,
La saison va bientôt commencer et avec elle les premières sorties en mer que nous attendons tous avec impatience.

Vous serez amené à utiliser le minibus ainsi que le bateau du club, je tenais donc à effectuer quelques rappels de base concernant leur utilisation.

En plus d’une utilisation respectueuse de ce matériel commun par toutes les personnes utilisatrices (conducteur, pilote et passagers compris), je tiens à rappeler que chaque conducteur ou pilote s’engage tacitement à respecter le code de la route et de la navigation en vigueur.

Je compte sur chacun d’entre vous pour avoir une conduite et un pilotage responsable ne faisant pas courir de risques aux adhérents du club que vous transporterez.
Je tiens aussi à vous signaler que les lois ont récemment changé en matière de contravention ou de délit consécutif à une infraction routière ou maritime.
Maintenant le conducteur d’un véhicule ou pilote d’un bateau appartenant à une association encourt exactement les mêmes sanctions pénales et administratives que les particuliers conduisant leur propre véhicule ou bateau.

Il faut savoir aussi que maintenant il est fait obligation au responsable de l’association de communiquer, sur demande des autorités et dans un délai de 45 jours, l’identité de la personne qui a commise l’infraction.
Cette personne devra donc par la suite acquitter elle‐même les amendes qui lui seront infligées (ces dernières lui seront donc retransmises automatiquement par le club).

Pour info le représentant légal du club serait redevable, dans le cas du non signalement de la personne en infraction, d’une amende de 4e classe pouvant aller jusqu’à 750 € en plus de l’amende relative à l’infraction.

Je compte donc sur votre prudence et votre respect des codes de la route et maritime durant cette nouvelle saison que je vous souhaite à tous excellente.

Bonnes plongées à tous
Amicalement
Sébastien Motreuil
Président de Dijon plongée



Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.87.31
Hébergeur : OXYD